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Le bonus 2020 à l'achat d'un véhicule propre, profitez de la hausse au 1er Juin 2020 !!!!

Le bonus 2020 à l'achat d'un véhicule électromobile

Le Bonus sur l’électromobilité.

Qu’est-ce que le bonus ?

Le bonus est une subvention de l’état qui a fait son apparition à la fin des années 2000 dans le but de favoriser la vente de véhicules à faible émissions de CO2 Comment fonctionne-t-il ? Le système est basé sur une balance de Bonus / Malus. Les malus sont appliqués sur les véhicules a fortes émissions de CO2 avec un barème progressif suivant les la hausse du taux d’émissions, ce malus finance l’octroi de bonus sur les véhicules à faible émissions de rejets (électriques et depuis le 1er juin 2020 sur les versions hybrides rechargeables PHEV avec une autonomie de plus de 50 kms.

NB : Comme expliqué ci-dessous, le barème a évolué au 1er juin.
Les véhicules électriques concernés sont :
  • les voitures particulières ;
  • les camionettes ;
  • les véhicules automoteurs spécialisés ;
  • les véhicules à 2 ou 3 roues et les quadricycles qui n'utilisent pas de batterie au plomb.

Les montants 2020 (au 1er Janvier, augmentés au 1er Juin)

Au 1er janvier 2020, la loi de finance prévoyait des Bonus établit comme suit : Pour l’achat d’un véhicule NEUF et émettant moins de 20g de CO2 :

  • Jusqu'à 6000 €

Pour un véhicule de moins de 45 000 €, incluant si nécessaire le coût d'achat ou de location de la batterie, le bonus est de 27 % du coût d'acquisition TTC du véhicule, augmenté si nécessaire du coût de la batterie si celle-ci est prise en location.

Ce bonus est plafonné à 6 000 € pour un particulier et 3 000 € pour une personne morale .(société, service publique ou profession libérale)

  • 3 000 euros :

Pour un véhicule compris entre 45 000 € et 60 000 €, incluant si nécessaire le coût d'achat ou de location de la batterie,

Ou pour un véhicule utilitaire léger ou fonctionnant à l'hydrogène de plus de 60 000 euros, incluant si nécessaire le coût d'achat ou de location de la batterie.

Les montants au 1er juin 2020

Pour relancer les achats de véhicules propres suite à l’épisode de Covid19, le gouvernement a annoncé le renforcement de ces aides uniquement sur les 200'000 premiers véhicules vendus (cette offre est donc limitée en nombre).

Cette fois ce bonus a été élargi au véhicules hybrides rechargeable PHEV sous conditions.

Pour l’achat d’un véhicule électrique (EV) :
  • 7000 € pour les particuliers

Pour un véhicule de moins de 45 000 €, incluant si nécessaire le coût d'achat ou de location de la batterie, le bonus est plafonné à 27 % du coût d'acquisition TTC du véhicule, augmenté si nécessaire du coût de la batterie si celle-ci est prise en location.

  • 5000 € pour une personne morale (société, service publique ou profession libérale)

Pour un véhicule de moins de 45 000 €, incluant si nécessaire le coût d'achat ou de location de la batterie, le bonus est plafonné à 27 % du coût d'acquisition TTC du véhicule, augmenté si nécessaire du coût de la batterie si celle-ci est prise en location.

  • 3000 € pour pour particuliers ou personnes morales (société, service publique ou profession libérale)

Pour un véhicule compris entre 45 000 € et 60 000 €, incluant si nécessaire le coût d'achat ou de location de la batterie

Pour l’achat d’un véhicule Hybride rechargeable (PHEV)
  • 2000 € pour particuliers ou personnes morales (société, service publique ou profession libérale)

Sous réserve de :

  1. le taux d’émission doit être compris entre 21 et 50 g/km,
  2. l’autonomie du véhicule doit être supérieure ou égale à 50 km (cycle urbain WLTP),
  3. son prix de transaction (Prix tarif – remise) doit être inférieur ou égal à 50 000 €

Tableau récapitulatif des bonus pour Véhicules électriques au 1er Juin 2020

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Tableau récapitulatif des bonus pour Véhicules hyrides rechargeables au 1er Juin 2020

bonus hybrides rechargeables.JPG

  • 01 jui 2020
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